Conditions Générales

Dernière mise à jour : 06/07/2025

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site web vaxorivthivelle.sbs (ci-après « le Site »), vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions générales d'utilisation et à toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

2. Utilisation du Site

Le Site est destiné à fournir des informations sur les services comptables proposés par ComptaSphère. Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins licites et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits de tiers, ne restreigne pas ou n'empêche pas l'accès et l'utilisation du Site par d'autres utilisateurs.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, boutons, icônes, logiciels et autres éléments, est la propriété de ComptaSphère ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de tout contenu protégé est interdite sans le consentement écrit préalable de ComptaSphère.

4. Liens vers d'autres sites

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. ComptaSphère n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à tout contenu, publicité, produits ou autres matériels présents ou disponibles sur ces sites. L'inclusion de liens vers ces sites ne constitue pas une approbation, une recommandation ou une préférence par ComptaSphère.

5. Limitation de responsabilité

ComptaSphère s'efforce de maintenir les informations sur ce Site aussi précises, complètes et à jour que possible. Toutefois, ComptaSphère ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies sur le Site.

En aucun cas, ComptaSphère ne sera responsable des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de l'accès à ou de l'utilisation de ce Site.

6. Protection des données personnelles

L'utilisation de vos données personnelles est soumise à notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions générales.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Pour plus d'informations sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de cookies.

8. Modification des conditions

ComptaSphère se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter :

ComptaSphère
Email : contact@vaxorivthivelle.sbs
Téléphone : +33 7 46 82 62 40